Déposée le 5 avril 1993 par la société étrangère Eicher Motors Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BULLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est la société étrangère Eicher Motors Limited domicilié(e) 3rd Floor-Select Citywalk, A-3, District Centre, Saket, NEW DELHI 110017 - Inde.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque BULLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BULLET est expirée depuis le 5 avril 2023.
Eicher Motors Limited a également déposé les autres marques suivantes : ENFIELD
Eicher Motors Limited, société de droit indien - 3rd Floor-Select Citywalk, A-3, District Centre, Saket, NEW DELHI 110017 - Inde
CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37
Renouvellement sans limitation le 25 février 2003 n°2237497 - Publication au BOPI 2003-02-25
Inscription le 22 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279498 - Publication au BOPI 1999-06-22
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20
Inscription le 6 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600461 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2013 n°2532190 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-14
Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627487 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21
Des chapeaux de protection spécialêment casques de protection.Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou eau spécialement véhicules terrestres, motocyclettes, bicyclettes, scooters et moteurs pour lesdits appareils et véhicules.Vêtements, chaussures, chapellerie spécialement vêtements de dessus, chapeaux pour motocyclistes, bottes pour motocyclistes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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